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  1. Accord du 10.10.2005 portant création de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications du spectacle vivant
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords spectacle vivant
  2. Accord relatif à la formation professionnelle des salariés des entreprises du spectacle vivant (hors intermittents)
    Accord de branche conclu suite à la réforme formation de mai 2014 (arrêté d'extension paru au JO du 01/09/2015)
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords spectacle vivant
  3. Accords tourisme
    Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans les branches de l'hôtellerie de plein air, du camping et des offices du tourisme
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels
  4. Arrêté du 9 mai 2019 - Ajout de la convention collection du camping au champ d'invervention de l'opco Afdas
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords tourisme
  5. Autres textes et accords
    Accords nationaux interprofessionnels, arrêtés, convention Afdas et autres textes intitutionnels
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels
  6. Accords édition (livre)
    Accords conclus dans la branche de l'édition
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels
  7. Textes relatifs à l'activité des organismes de formation
    Prestations entrant dans le champ de la formation professionnelle continue.
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels
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