Filtrer les résultats Type d'élément Sélectionner tout/rien Document Événement Fichier Dossier Formulaire Éléments créés depuis Hier La semaine dernière Le mois dernier Toujours 57 Résultats de recherche Trier par pertinence date (le plus récent en premier) alphabétiquement Accord du 27 mars 2015 relatif aux modalités d’accès à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie et à son financement dans les branches de l’audiovisuel (étendu par arrêté ministériel du 02/11/2015) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords audiovisuel et production cinéma Cet accord se substitue à l’accord du 22 juin 2010 relatif aux modalités d’accès à la formation professionnelle tout au long de la vie et à son financement ... Protocole d'accord de la branche audiovisuel sur le droit individuel à la formation (28.04.2005 - étendu le 06.12.2005) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords audiovisuel et production cinéma Protocole d'accord de la branche audiovisuel du 11.03.2005 sur la période de professionnalisation (arrêté d'extension du 23.03.2006) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords audiovisuel et production cinéma Accord du 14 décembre 2007 - Branche "audiovisuel et production cinéma" Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords audiovisuel et production cinéma Accord du 14 décembre 2007 relatif aux modalités d'accès à la formation professionnelle pour les salariés occupés sous contrat de travail à durée déterminée ... Protocole d'accord du 15.09.2004 portant création de l'observatoire prospectif des métiers et des qualifications de l'audiovisuel (étendu le 18.07.2005) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords audiovisuel et production cinéma Avenant du 20.06.2006 au protocole d'accord du 17.01.2005 sur le financement de la formation dans l'audiovisuel Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords audiovisuel et production cinéma Avenant du 20.06.2006 au protocole d'accord du 17.01.2005 sur le financement de la formation dans l'audiovisuel en application de la loi du 4 mai 2004 Protocole d'accord du 4 février 2005 de la branche audiovisuel relatif au financement du paritarisme. Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords audiovisuel et production cinéma Protocole d'accord de la branche audiovisuel sur les contrats de professionnalisation (01.12.2004 - étendu le 13.07.2005) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords audiovisuel et production cinéma Protocole d'accord de la branche audiovisuel sur le financement de la formation professionnelle (17.01.2005 - étendu le 06.12.2005) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords audiovisuel et production cinéma Audiovisuel : avenant n°2 du 04.12.2009 au protocole d'accord du 17.01.2005 (FPSPP et exonérations) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords audiovisuel et production cinéma Relatif au financement du FPSPP et aux contributions des entreprises de 10 à 20 salariés. 1 2 3 4 5 6 ›