Résultats de recherche Il y a 57 éléments qui correspondent à vos termes de recherche. Filtrer les résultats Type d'élément Sélectionner tout/rien Page Web Collection Fichier Dossier Lien Événement Formulaire Éléments créés depuis Hier La semaine dernière Le mois dernier Toujours Trier par pertinence date (le plus récent en premier) alphabétiquement Accords professionnels et interprofessionnels Textes réglementaires relatifs à la formation professionnelle continue. Situé dans Documents à télécharger Accords audiovisuel et production cinéma Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans la branche de l'audiovisuel et de la production cinématographique Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels Accord du 27 mars 2015 relatif aux modalités d’accès à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie et à son financement dans les branches de l’audiovisuel (étendu par arrêté ministériel du 02/11/2015) Cet accord se substitue à l’accord du 22 juin 2010 relatif aux modalités d’accès à la formation professionnelle tout au long de la vie et à son financement ... Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma Accord du 14 décembre 2007 - Branche "audiovisuel et production cinéma" Accord du 14 décembre 2007 relatif aux modalités d'accès à la formation professionnelle pour les salariés occupés sous contrat de travail à durée déterminée ... Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma Audiovisuel : avenant n°2 du 04.12.2009 au protocole d'accord du 17.01.2005 (FPSPP et exonérations) Relatif au financement du FPSPP et aux contributions des entreprises de 10 à 20 salariés. Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma Avenant du 20.06.2006 au protocole d'accord du 17.01.2005 sur le financement de la formation dans l'audiovisuel Avenant du 20.06.2006 au protocole d'accord du 17.01.2005 sur le financement de la formation dans l'audiovisuel en application de la loi du 4 mai 2004 Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma Protocole d'accord de la branche audiovisuel du 11.03.2005 sur la période de professionnalisation (arrêté d'extension du 23.03.2006) Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma Protocole d'accord de la branche audiovisuel sur le droit individuel à la formation (28.04.2005 - étendu le 06.12.2005) Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma Protocole d'accord de la branche audiovisuel sur le financement de la formation professionnelle (17.01.2005 - étendu le 06.12.2005) Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma Protocole d'accord de la branche audiovisuel sur les contrats de professionnalisation (01.12.2004 - étendu le 13.07.2005) Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma 1 (actuelle) 2 3 4 5 6 10 éléments suivants > Abonnez-vous au flux RSS de cette recherche
