Filtrer les résultats Type d'élément Sélectionner tout/rien Document Événement Fichier Dossier Formulaire Éléments créés depuis Hier La semaine dernière Le mois dernier Toujours 57 Résultats de recherche Trier par pertinence date (le plus récent en premier) alphabétiquement Avenant n° 27 du 21 novembre 2008 à la CCN des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 et à l'annexe spectacle du 10 mai 1996 relatif au congé individuel de formation pour les CDD Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords loisirs Loisirs : avenant n°33 du 11.12.2009 à la CCN des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 05.01.1994 et à l'annexe spectacle du 10.05.1996 (FPSPP et exonérations) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords loisirs Financement du FPSPP et taux applicables aux entreprises occupant plus de 10 salariés et moins de 20 salariés, ainsi qu'aux entreprises franchissant les seuils ... Accords loisirs Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans la branche des espaces de loisirs, d'attraction et culturels Accord plan de formation presse quotidienne nationale (5/11/12) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords presse et agences de presse Accord sur la mutualisation d'une partie de la contribution due au titre du plan de formation. Accord national sur la formation dans la presse et les agences de presse du 29/03/2005 Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords presse et agences de presse Branche presse et agences de presse : Accord collectif sur la formation professionnelle - Avenant du 30/01/2009 relatif aux journalistes professionnels rémunérés à la pige. Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords presse et agences de presse Avenant étendu par arrêté du 23 décembre 2009 Accords presse et agences de presse Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans la branche de la presse et des agences de presse Accords publicité Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans la branche de la publicité Arrêté du 9 mai 2019 - Ajout de la convention collection du camping au champ d'invervention de l'opco Afdas Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords tourisme Accords tourisme Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans les branches de l'hôtellerie de plein air, du camping et des offices du tourisme ‹ 1 2 3 4 5 6 ›