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  1. Accord du 14 décembre 2007 - Branche "audiovisuel et production cinéma"
    Accord du 14 décembre 2007 relatif aux modalités d'accès à la formation professionnelle pour les salariés occupés sous contrat de travail à durée déterminée ...
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma
  2. Accords professionnels et interprofessionnels
    Textes réglementaires relatifs à la formation professionnelle continue.
    Situé dans Documents à télécharger
  3. Arrêté du 9 mai 2019 - Ajout de la convention collection du camping au champ d'invervention de l'opco Afdas
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords tourisme
  4. Accords tourisme
    Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans les branches de l'hôtellerie de plein air, du camping et des offices du tourisme
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels
  5. Accord relatif à la formation professionnelle des salariés des entreprises du spectacle vivant (hors intermittents)
    Accord de branche conclu suite à la réforme formation de mai 2014 (arrêté d'extension paru au JO du 01/09/2015)
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords spectacle vivant
  6. Accord du 27 mars 2015 relatif aux modalités d’accès à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie et à son financement dans les branches de l’audiovisuel (étendu par arrêté ministériel du 02/11/2015)
    Cet accord se substitue à l’accord du 22 juin 2010 relatif aux modalités d’accès à la formation professionnelle tout au long de la vie et à son financement ...
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma
  7. Textes relatifs à l'activité des organismes de formation
    Prestations entrant dans le champ de la formation professionnelle continue.
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels
  8. Accords distribution de films
    Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans la branche de la distribution de films
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels
  9. Accords presse et agences de presse
    Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans la branche de la presse et des agences de presse
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels
  10. Autres textes et accords
    Accords nationaux interprofessionnels, arrêtés, convention Afdas et autres textes intitutionnels
    Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels
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