Résultats de recherche Il y a 57 éléments qui correspondent à vos termes de recherche. Filtrer les résultats Type d'élément Sélectionner tout/rien Dossier Événement Page Web Formulaire Lien Fichier Collection Éléments créés depuis Hier La semaine dernière Le mois dernier Toujours Trier par pertinence date (le plus récent en premier) alphabétiquement Distribution directe : avenant n°19 du 21.12.2009 à la CCN de la distribution directe (exonérations) Taux applicables aux entreprises occupant plus de 10 salariés à moins de 20 salariés ainsi qu'aux entreprises atteignant ou franchissant le seuil de 20 salariés Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords distribution directe Accords édition phonographique Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans la branche de l'édition phonographique Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels Accord de la branche édition phonographique (15.04.2006) relatif à la formation professionnelle continue (étendu le 09.02.2007) Les parties signataires affirment que la formation professionnelle est une priorité du secteur de l'édition phonographique et souhaitent donc, dans le nouveau ... Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords édition phonographique Arrêté du 19.07.2010 édition phonographique Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords édition phonographique Édition phonographique : avenant n°2 du 16.12.2009 à l'accord du 15.04.2006 (FPSPP) Financement du FPSPP Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords édition phonographique Edition phonographique : avenant n°3 du 16.12.2009 à l'accord du 15.04.2006 Relatif au dispositif d'exonération partielle de contribution pour les entreprises de 10 à moins de 20 salariés et pour les entreprises franchissant le seuil ... Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords édition phonographique Accords exploitation cinématographique Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans la branche de l'exploitation cinématographique Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels ACCORD DU 13 MARS 2012 RELATIF À LA FORMATION PROFESSIONNELLE - EXPLOITATION CINÉMATOGRAPHIQUE Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Accord du 23 octobre 2008 relatif aux modalités d'accès à la formation professionnelle pour les salariés sous CDD dans l'exploitation cinématographique Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Accords des branches exploitation cinématographique (du 05.01.2005) et distribution de films (du 26.01.2005) étendus le 12.06.2006 Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique < 10 éléments précédents 1 2 3 (actuelle) 4 5 6 10 éléments suivants > Abonnez-vous au flux RSS de cette recherche
