Résultats de recherche Il y a 57 éléments qui correspondent à vos termes de recherche. Filtrer les résultats Type d'élément Sélectionner tout/rien Page Web Collection Fichier Dossier Lien Événement Formulaire Éléments créés depuis Hier La semaine dernière Le mois dernier Toujours Trier par pertinence date (le plus récent en premier) alphabétiquement Arrêté du 14 février 2011 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale de l’exploitation cinématographique "Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d’application de la convention collective nationale de ... Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Arrêté du 29 novembre 2012 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l’exploitation cinématographique (no 1307) Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Avenant du 26.03.2009 à l'accord du 5 janvier 2005 sur les périodes de professionnalisation dans l'exploitation cinéma Avenant n°1 à l'accord relatif à la formation continue dans les entreprises de la branche de l'exploitation cinématographique du 5 janvier 2005 pour la mise en ... Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Avenant n°3 du 09.06.2010 - Exploitation Cinématographique Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Accords des branches exploitation cinématographique (16.06.2015) et distribution de films (14.09.2015) Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Exploitation cinématographique : avenant n° 2 du 21.12.2009 à l'accord du 05.01.2005 (FPSPP) Financement du FPSPP Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Accords loisirs Accords relatifs à la formation professionnelle continue conclus dans la branche des espaces de loisirs, d'attraction et culturels Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels Accord de la branche loisirs (avenant n°20 à la CCN des espaces de loisirs, d'attraction et culturels - 13.04.2005 - étendu le 26.01.2006) Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords loisirs Avenant n° 27 du 21 novembre 2008 à la CCN des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 et à l'annexe spectacle du 10 mai 1996 relatif au congé individuel de formation pour les CDD Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords loisirs Avenant n°37 09.07.2010 loisirs Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords loisirs < 10 éléments précédents 1 2 3 4 (actuelle) 5 6 10 éléments suivants > Abonnez-vous au flux RSS de cette recherche
