Filtrer les résultats Type d'élément Sélectionner tout/rien Document Événement Fichier Dossier Formulaire Éléments créés depuis Hier La semaine dernière Le mois dernier Toujours 57 Résultats de recherche Trier par pertinence date (le plus récent en premier) alphabétiquement Accords des branches exploitation cinématographique (du 05.01.2005) et distribution de films (du 26.01.2005) étendus le 12.06.2006 Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Avenant du 26.03.2009 à l'accord du 5 janvier 2005 sur les périodes de professionnalisation dans l'exploitation cinéma Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Avenant n°1 à l'accord relatif à la formation continue dans les entreprises de la branche de l'exploitation cinématographique du 5 janvier 2005 pour la mise en ... Avenant n°3 du 09.06.2010 - Exploitation Cinématographique Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Arrêté du 14 février 2011 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale de l’exploitation cinématographique Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique "Sont rendues obligatoires, pour tous les employeurs et tous les salariés compris dans le champ d’application de la convention collective nationale de ... ACCORD DU 13 MARS 2012 RELATIF À LA FORMATION PROFESSIONNELLE - EXPLOITATION CINÉMATOGRAPHIQUE Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Arrêté du 29 novembre 2012 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l’exploitation cinématographique (no 1307) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Accords des branches exploitation cinématographique (16.06.2015) et distribution de films (14.09.2015) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords exploitation cinématographique Edition phonographique : avenant n°3 du 16.12.2009 à l'accord du 15.04.2006 Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords édition phonographique Relatif au dispositif d'exonération partielle de contribution pour les entreprises de 10 à moins de 20 salariés et pour les entreprises franchissant le seuil ... Édition phonographique : avenant n°2 du 16.12.2009 à l'accord du 15.04.2006 (FPSPP) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords édition phonographique Financement du FPSPP Accord de la branche édition phonographique (15.04.2006) relatif à la formation professionnelle continue (étendu le 09.02.2007) Documents à télécharger . Accords professionnels et interprofessionnels . Accords édition phonographique Les parties signataires affirment que la formation professionnelle est une priorité du secteur de l'édition phonographique et souhaitent donc, dans le nouveau ... ‹ 1 2 3 4 5 6 ›