Résultats de recherche Il y a 57 éléments qui correspondent à vos termes de recherche. Filtrer les résultats Type d'élément Sélectionner tout/rien Fichier Lien Collection Page Web Événement Formulaire Dossier Éléments créés depuis Hier La semaine dernière Le mois dernier Toujours Trier par pertinence date (le plus récent en premier) alphabétiquement Arrêté du 19.07.2010 édition phonographique Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords édition phonographique Arrêté du 29 novembre 2012 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l’exploitation cinématographique (no 1307) Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Audiovisuel : avenant n°2 du 04.12.2009 au protocole d'accord du 17.01.2005 (FPSPP et exonérations) Relatif au financement du FPSPP et aux contributions des entreprises de 10 à 20 salariés. Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma Autres textes et accords Accords nationaux interprofessionnels, arrêtés, convention Afdas et autres textes intitutionnels Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels Avenant du 20.06.2006 au protocole d'accord du 17.01.2005 sur le financement de la formation dans l'audiovisuel Avenant du 20.06.2006 au protocole d'accord du 17.01.2005 sur le financement de la formation dans l'audiovisuel en application de la loi du 4 mai 2004 Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords audiovisuel et production cinéma Avenant du 26.03.2009 à l'accord du 5 janvier 2005 sur les périodes de professionnalisation dans l'exploitation cinéma Avenant n°1 à l'accord relatif à la formation continue dans les entreprises de la branche de l'exploitation cinématographique du 5 janvier 2005 pour la mise en ... Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Avenant n° 27 du 21 novembre 2008 à la CCN des espaces de loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994 et à l'annexe spectacle du 10 mai 1996 relatif au congé individuel de formation pour les CDD Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords loisirs Avenant n°2 du 7.10.2010 distribution de films Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords distribution de films Avenant n°3 du 09.06.2010 - Exploitation Cinématographique Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords exploitation cinématographique Avenant n°37 09.07.2010 loisirs Situé dans Documents à télécharger / Accords professionnels et interprofessionnels / Accords loisirs < 10 éléments précédents 1 2 3 4 (actuelle) 5 6 10 éléments suivants > Abonnez-vous au flux RSS de cette recherche
